Bologne, la réponse à toutes vos questions

Stéphanie Winet
Chef de projet
Success & Career

Les objectifs des Accords de Bologne sont divers : accentuer la mobilité des étudiants, augmenter l'attractivité des études en Europe et faciliter la reconnaissance des diplômes au niveau européen.

Ce changement dans l'enseignement supérieur a engendré un certain nombre de questions auxquelles vous n'avez pas toujours trouvé de réponses. Afin de répondre aux questions les plus fréquemment posées, nous nous sommes basés d'une part sur des textes juridiques, d'autre part sur des textes officiels de la Conférence universitaire suisse (ci-après CUS), l'organe commun de la Confédération et des cantons pour la collaboration dans le domaine de la politique des hautes écoles universitaires et de la Conférence des recteurs des universités suisses (ci-après CRUS):

• les Accords de Bologne de 1999,
• la Convention de Lisbonne de 1997 (Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne),
• les Directives de la CUS pour le renouvellement coordonné de l'enseignement des hautes écoles universitaires suisses dans le cadre du processus de Bologne (Directives de Bologne de déc. 2003),
• la Disposition transitoire de la CUS: " Art. 6a : Disposition transitoire sur l'équivalence de la licence et du diplôme de master ", avec commentaire (fév. 2006),
• les Recommandations de la CRUS pour le renouvellement coordonné de l'enseignement des hautes écoles universitaires suisses dans le cadre du processus de Bologne (juin 2004).

1. Licence ou diplôme - bachelor et master:

La licence et le diplôme sont les titres attribués dans l' " ancien " système d'études, acquis suite à l'obtention de 240 crédits, soit en 3 (certains diplômes) ou 4 ans minimum.
Le diplôme Bachelor donne une formation de base suite à l'obtention de 180 crédits ECTS (European credit transfert system), soit six semestres d'études.
Il peut être suivi d'un Master/Maîtrise universitaire (90 à 120 crédits ECTS) effectué en Suisse ou à l'étranger qui permet d'approfondir les connaissances acquises, de se spécialiser dans un domaine spécifique ou d'acquérir une formation interdisciplinaire. Le cycle master se conclut par un travail personnel: travail de recherche ou mémoire. Le diplôme master se substitue au titre de fin d'études (licence ou diplôme) de l'ancien système d'études.

Admission au cursus master:

• Master correspondant aux études de bachelor : admission sans conditions. Les Hautes écoles doivent garantir le libre accès aux études de master; c'est-à-dire que l'admission au master ne doit pas être soumise à des conditions particulières (par exemple: diplôme de bachelor d'une université précise, moyenne des notes, attestation de certains cours, etc.)
• Master spécialisé : les universités peuvent fixer des conditions complémentaires, identiques pour tout étudiant.

2. Équivalence entre licence/diplôme et master :

Que vaut ma licence ou mon diplôme sur le marché du travail ?

La CUS a décrété en février 2006 dans une disposition transitoire aux Directives de Bologne que les titulaires d'une licence ou diplôme pourront officiellement faire valoir l'équivalence de leur titre avec un master.

Article 6a :
1. Les licences et les diplômes sont équivalents à un diplôme de master. L'équivalence sera certifiée sur demande par l'université qui a délivré la licence ou le diplôme.
2. Les titulaires d'une licence ou d'un diplôme sont autorisés à porter le titre de master en lieu et place de leur ancien titre.

La CUS souhaite ainsi, d'une part, éviter que la réforme de Bologne ne soit discriminatoire envers les diplômés issus de l'ancienne filière d'études et, d'autre part, harmoniser la transition vers le modèle d'étude du processus de Bologne.

La CUS prévoit la publication d'un certificat d'équivalence qui sera édité dès que la Conférence des recteurs des universités suisses (CRUS) aura décidé de son contenu. En attendant, les titulaires d'une licence ou d'un diplôme peuvent recourir à une attestation délivrée par les Universités, les EPF et HES destinée à faciliter la comparaison de leur titre avec le master ou le bachelor (pour les diplômes obtenus en 3 ans). Les Hautes écoles certifient ainsi que la licence ou le diplôme équivaut à un "Master of Arts" ou à un "Master of Science". Toutefois, ce genre de document ne donne aucune information concernant la branche étudiée ; en effet, bien que l'ancien modèle d'études soit de même niveau que le nouveau, il est fréquent que le contenu des filières diffère. Renseignez-vous auprès du secrétariat de votre école pour obtenir ce certificat d'équivalence.

Dans la disposition transitoire relative à l'équivalence de la licence ou du diplôme et du master, la CUS ajoute que " même sans certificat d'équivalence, les titulaires d'une licence ou d'un diplôme sont autorisés à porter le titre de master ". Il est important de préciser qu'un diplômé de l'ancien système d'étude ne peut mentionner les deux titres dans un même document (sur un CV, par exemple). Par ailleurs, il n'est pas envisageable d'obtenir un nouveau diplôme avec l'intitulé de master et les signatures officielles d'une Haute école. Les diplômés de l'ancien système qui souhaitent avoir officiellement le titre de master peuvent poursuivre leurs études afin d'obtenir les crédits manquants.

J'ai une licence ou un diplôme, je souhaite poursuivre des études " postgrades ", dois-je d'abord obtenir un Master ?

Non. Bien que les licences ou les diplômes sont obtenus dans un modèle d'études différent de celui qui permet d'obtenir actuellement un master, ils sont néanmoins équivalents au master. Il en résulte que les Hautes écoles doivent traiter de façon égale tant les licenciés/diplômés que les diplômés issus d'une filière d'études de master. Ainsi, elles seraient en tort, par exemple, si les conditions d'admission au doctorat et aux formations postgrades étaient différentes pour les diplômés issus de l'ancienne filière d'étude. Les règles générales, définies par le droit cantonal et fédéral (par exemple, l'exigence d'une moyenne déterminée pour l'admission au doctorat), continuent à s'appliquer comme par le passé et ce tant au master qu'à la licence/diplôme.

3. Équivalence entre hautes écoles :

Existe-t-il des conditions d'admission au cursus de master universitaire/HES pour les diplômés des HES/Universités ?

Les bachelors délivrés pas une université suisse ou étrangère ou par une HES sont traités sur le principe de l'égalité de traitement. Les écoles ont la possibilité de vérifier si le diplôme de bachelor en question remplit les conditions d'admission pour le cursus de master choisi (voir plus haut : admission au cursus master). La CRUS a décidé que " les titulaires de bachelor remis par une HES devront être admis sur dossier et moyennant l'obtention de certain pré requis aux études universitaires de master ".
Le même principe s'applique pour les titulaires d'un diplôme de bachelor d'une université souhaitant poursuivre un master HES.

4. Équivalence entre pays - mobilité :

J'ai obtenu un bachelor en Suisse, puis-je effectuer un Master à l'étranger ?

La Déclaration de Bologne est en vigueur auprès des 29 Etat signataires : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Danemark, l'Estonie, l'Espagne, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Suisse.

Le processus de Bologne a été mis en place avant tout pour harmoniser le système des Hautes écoles en Europe et favoriser la mobilité. Ainsi, tant la mobilité horizontale qui permet à l'étudiant de suivre des enseignements dans d'autres institutions dans le même niveau d'études que la mobilité verticale qui permet de changer d'institution entre deux filières d'études, par exemple entre les cursus bachelor et master sont fortement développées.
Les cursus sont organisés en modules semestriels et accordés de manière à ce que l'étudiant puisse se déplacer en cours d'étude et fréquenter des cours dispensés par des écoles à l'étranger ou en Suisse. Divers partenariats entre institutions suisses favorisent la mobilité régionale et l'apprentissage de l'allemand et de l'italien.

La Convention de Lisbonne (Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne) vise à élaborer une réglementation et une pratique coordonnées de la reconnaissance des qualifications entre les Etats signataires, dont la Suisse fait partie. L'admission au cursus master des titulaires d'un bachelor, remis par un Etat signataire, se fait selon la Convention de Lisbonne : les qualifications académiques attribuées par un Etat signataire sont reconnues comme équivalentes, à-moins que l'institution hôte ne prouve l'existence d'une différence par rapport à ses propres qualifications académiques.
Cette Convention ne garantit donc pas le droit d'être automatiquement admis dans les programmes des institutions des Etats signataires, mais permet aux Ecoles d'examiner l'équivalence des diplômes académiques étrangers.

Qu'est-ce que le supplément au diplôme ?

Le supplément au diplôme est un document joint à un diplôme d'études supérieures visant à aider la compréhension au niveau international. Il propose une description précise du cursus universitaire et des compétences acquises durant les études. Il est composé de huit parties qui fournissent, entre autres, des informations sur le titulaire du diplôme, le diplôme, le niveau de qualification, le contenu, les résultats obtenus, la fonction de la qualification. Un document supplémentaire accompagne le supplément au diplôme : une description du système national d'enseignement supérieur au sein duquel la personne a obtenu son diplôme.

Le supplément au diplôme ne remplace certainement pas le titre original ou le relevé de notes et ne permet certes pas une reconnaissance automatique.

5. Terminologie:

Quels sont les différences entre Master of Arts (MA), Master of Science (MS), Master of Engineering (MEng), Master of Advanced Studies (MAS) et Master of Business Administration (MBA) ?

Les MA, MS et MEng sont des diplômes du deuxième cursus d'études, suivant celui de Bachelor (of Arts, of Science ou of Engineering) obtenus suite à l'acquisition de 90 ou 120 crédits.

Art.1 La dénomination des diplômes des premier et deuxième cursus d'études comprend comme éléments obligatoires:
a) "bachelor" ou "master",
b) le domaine scientifique ou l'approche méthodologique,
c) l'université délivrant le diplôme.
Avant ou après c), l'orientation scientifique peut être précisée.

Les masters obtenus dans les domaines scientifiques ou informatiques (Finance, Comptabilité, Physique, .) sont nommées Master of Science.
Les masters obtenus dans un domaine suivant une approche méthodologique (Droit, Lettre, Psychologie,.) sont nommées Master of Arts.
Les masters obtenus dans l'ingénierie (Génie civil, Génie mécanique, Microtechnique.) sont nommés Master of Engineering.

Les MAS et MBA sont des diplômes de troisième cursus : formation approfondie ou continue qui peuvent être acquis suite à l'obtention d'un Master.
Le MAS (au moins 60 crédits) est un diplôme de formation approfondie, qui requiert un travail écrit et éventuellement un stage.
Le MBA est un diplôme de formation continue, qui requiert l'obtention d'un master ainsi que quelques années d'expérience professionnelle.

Tous les diplômes de formation approfondie et continue utilisant le terme de master (diplômes d'au moins 60 crédits) sont désormais uniformément dénommés Master of Advanced Studies (MAS) in.. Seuls les diplômes de formation continue délivrés depuis longtemps et identifiables en tant que tels, par exemple, les "MBA" ou "Executive MBA " peuvent garder leur appellation actuelle.

Quels termes utiliser dans le système de Bologne ?

Les Hautes écoles sont tenues d'adapter la terminologie :

• Le terme "diplôme universitaire" ne doit jamais être utilisé sans qu'il soit précisé s'il s'agit du premier ou du deuxième diplôme. Mieux vaut donc parler directement de diplôme de bachelor ou de master.
• Dans la mesure du possible, il convient de renoncer au terme "postgrade", vu que le niveau auquel se réfère ce diplôme n'est pas clair.
• Le terme anglais "postgraduate", qui est repris en français dans la tournure "formation postgrade" indique le niveau d'études postérieur à la licence ou au diplôme. Dans le nouveau système et selon l'usage international, il se rapporte au cursus de master. (Chez les anglo-saxons, les expressions "études de master" et "études graduées" sont synonymes.)
• Parallèlement, le terme "undergraduate" se rapporte aux études du niveau bachelor, avant l'obtention de ce diplôme.
• Bien que l'on évite autant que possible d'utiliser le terme " postgrad ", l'expression "post-doc", en revanche, peut être maintenue. En effet, le niveau concerné est équivalent dans tous les systèmes.

6. Bilan

Quels sont les avantages et les désavantages du processus de Bologne ?

Avantages :

• Les diplômes obtenus (Bachelor, Master) sont reconnus par tous les pays signataires des Accords de Bologne.
• La mobilité entre les institutions en Suisse ou à l'étranger en est facilitée.
• Les employeurs (suisses et étrangers) reconnaissent mieux les compétences acquises durant les études.
• Un système de crédits (ECTS) qui facilite la compréhension des compétences acquises.

Désavantages :

• La mise en place extrêmement difficile tant au niveau européen (entre les Etats signataires) qu'au niveau national (pour les diverses institutions et plus particulièrement les HES.